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Nous partons des tableaux de garanties, notices et décomptes pour identifier la base, le taux, le plafond et la période.
Nous séparons les règles générales, les hypothèses de calcul et les clauses qui dépendent du contrat.
Nous partons des tableaux de garanties, notices et décomptes pour identifier la base, le taux, le plafond et la période.
Les articles renvoient notamment à l’Assurance Maladie, Service-Public.fr, l’Urssaf ou l’administration fiscale quand ces sources éclairent le sujet.
Chaque exemple distingue le prix facturé, la base de remboursement, les versements et le reste potentiel.
Le résultat réel dépend du contrat, de la situation de l’assuré et des règles applicables au soin concerné. Nous invitons donc le lecteur à confronter l’explication à ses propres documents.